Mentions légales

Editeur du site et directeur de publication

Vous êtes actuellement connecté sur le site malerba.fr, propriété exclusive de la société MALERBA SAS.

 

MALERBA

250 Rue Paul Malerba

CS 40032

Cours-La-Ville

69470 COURS

Tel : +33474898585

Contact : info@malerba.fr

Directeur de la publication : Bruno Malerba, Président

Directeur de la rédaction : Lydie Chastan, Responsable Communication Marketing

MALERBA, S.A.S. au capital de 5.642.385 euros
RCS Villefranche-Tarare 414 565 267 – Siret :414 565 267 00013 – TVA N°FR 31 414 565 267 – Code APE 2512Z

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site malerba.fr implique l’acceptation pleine et entière des mentions légales et conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par MALERBA, ou son prestataire en charge de la maintenance, sans préavis et sans que cela puisse constituer un préjudice de quelque façon que ce soit pour l’utilisateur.

Le site malerba.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales et notamment les conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site malerba.fr sont donc invités à les consulter régulièrement.

 

Description des services fournis

Le site malerba.fr a pour objet de fournir une information aussi complète et précise que possible concernant l’ensemble des activités de la société, ses produits et ses services, et plus généralement de tous les tiers partenaires commercialement ou juridiquement liés à MALERBA actuels ou futurs.

Toutefois, MALERBA ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site malerba.fr (hors espace privatif myMALERBA) et en particulier sur le configurateur MALERBA sont données à titre indicatif. Les informations ne sont pas nécessairement exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Par ailleurs, concernant les visuels et les nuanciers présentés sur le site malerba.fr, MALERBA ne pourra être tenu pour responsable des rendus couleur des visuels à l’écran, ces derniers variant selon les écrans et leurs réglages.

Toutes les informations téléchargeables sur votre espace privatif myMALERBA sont communiquées sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Pour plus d’information concernant myMALERBA, veuillez-vous référer aux Conditions Générales d’Utilisation de myMALERBA.

 

Sécurité

MALERBA s’engage, en conformité avec les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, à adopter les procédures et les mesures appropriées afin de préserver la sécurité et l’intégrité des informations et des données stockées sur malerba.fr.

Notamment, le site malerba.fr est protégé par différents dispositifs visant à contrôler et réguler les flux sur le site, à identifier les tentatives de piratage des données, qu’ils s’agissent de tentatives de connexion non autorisée, de chargement massif de données, d’altération des données, d’introduction de données non autorisées ou de toute autre tentative pouvant causer des dommages. Ces tentatives non autorisées visant à causer des dommages et, de manière générale toute atteinte à la disponibilité et à l’intégrité de ce site, sont strictement interdites et pénalement répréhensibles.

 

Propriété intellectuelle

MALERBA est, sauf mention expresse contraire, propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usages sur tous les éléments accessibles sur le site malerba.fr, notamment et de façon non exhaustive : les logos de MALERBA et MALERBA DISTRIBUTION, les marques MALERBA, MALERBA DISTRIBUTION, PROFEU®, OUVRADAS®, myMALERBA, ACTA®, etc., les noms des produits et des références commerciales de MALERBA et MALERBA DISTRIBUTION, les pictogrammes, les éléments graphiques, les dessins, les plans, les fichiers techniques et les vidéos, mais aussi les textes contenus dans le site et les données stockées sur le site.

Ces éléments peuvent être téléchargés, diffusés, stockés ou enregistrés uniquement pour un usage privé, conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteur, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du présent site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, et de manière générale, toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments, pour un usage autre que privé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MALERBA et peut faire l’objet de poursuite conformément au Code de Propriété Intellectuelle.

 

Responsabilité / Limitation de responsabilité

La responsabilité de MALERBA ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel le visiteur de malerba.fr accéderait via le présent site grâce à un lien hypertexte. Les contenus des sites tiers engagent la seule responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

L’existence d’un lien entre le site malerba.fr et un site tiers ne signifie en aucun cas que MALERBA cautionne le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait. MALERBA ne pourrait en particulier être tenu pour responsable d’une éventuelle attaque de virus ou autre parasite informatique transitant par ces sites tiers.

Dans toute la mesure permise par la loi, en aucun cas MALERBA ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux, ou du manque à gagner résultant de l’accès au présent site malerba.fr, de son utilisation, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utiliser et/ou de l’interprétation de ses contenus. Notamment, MALERBA ne pourra être tenue pour responsable de toute perte d’exploitation, commerciale ou financière, de toute la perte de clientèle ou de chance ou de toutes pertes de matériel, de programmes ou de données dans les systèmes informatiques des visiteurs du site malerba.fr.

 

Données personnelles

Pour en savoir plus sur les données personnelles collectées par MALERBA dans le cadre de l’utilisation de malerba.fr, veuillez-vous référer au document Données personnelles.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification des données qui vous concernent ainsi que celui d’en demander l’effacement (article 48 et suivants de la loi « Informatique et Libertés »). Pour en savoir plus sur les données que nous collectons et vos droits, veuillez prendre connaissance de notre Politique de confidentialité.
Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles via ce formulaire.

 

Cookies, statistiques et données de trafic

Lorsque vous vous connectez à notre site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer divers Cookies dans votre terminal permettant de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du Cookie concerné. Les Cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites dans notre Politique de confidentialité, sous réserve de vos choix, qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite de notre site.

Vous pouvez à tout moment modifier les cookies que nous déposons, à l’exception des cookies obligatoires nécessaires au bon fonctionnement du site, en accédant au .

 

Politique de confidentialité

Pour en savoir plus sur la façon dont nous collectons, utilisons, divulguons, conservons et protégeons vos données personnelles, cliquez ici.

 

Réalisation et hébergement du site

Hébergement du site internet : FranceLink

Maintenance du site : FranceLink

Création du site internet : FranceLink

Référencement naturel : FranceLink

SAS FLK MEDIA / Francelink

110 avenue Barthélémy Buyer

69009 Lyon

Tel : 04 37 46 03 13

Contact : contact@francelink.net

www.francelink.net

 

Copyright

Copyright@2023 FRANCELINK

 

Crédit photos

Malerba, stock.adobe.com, Serge CHAPUIS Auteur Photographe, Cédric BLONDEEL Photographe, ANTEALE Photographe, Grégory TACHET Photographe, Hugo HÉBRARD Photographe, Patrice CHALIGNÉ. 

Version du 01.01.2023